Rapport de M. Millet de Moreau, au nom du comité des monnaies, sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Rapport de M. Millet de Moreau, au nom du comité des monnaies, sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 428

Décret relatif aux vases, meubles et ustensiles de cuivre et de bronze des communautés, églises et paroisses supprimées, lors de la séance du 26 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Décret relatif aux vases, meubles et ustensiles de cuivre et de bronze des communautés, églises et paroisses supprimées, lors de la séance du 26 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 723

Décret contenu dans le rapport du comité des monnaies sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Décret contenu dans le rapport du comité des monnaies sur la fabrication des pièces de 15 et de 30 sols, lors de la séance du 14 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 428-429

Rapport par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Rapport par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 81-83

Motion de M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur leur rapport relatif à des articles additionnels aux décrets des 10 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 29 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Motion de M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur leur rapport relatif à des articles additionnels aux décrets des 10 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 29 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 34

Décret relatif à la construction d’un canal destiné à fournir de l’eau à la ville de Tournon, lors de la séance du 18 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Décret relatif à la construction d’un canal destiné à fournir de l’eau à la ville de Tournon, lors de la séance du 18 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 503

Adoption de divers articles du Titre I, II et III du projet de décret présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Adoption de divers articles du Titre I, II et III du projet de décret présenté par M. Millet de Mureau, au nom du comité des monnaies, sur les articles additionnels aux décrets des 19 et 21 mai sur l'organisation des monnaies, lors de la séance du 30 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 85-88

Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Millet exprimée dans la discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791

Milet de Mureau Louis-Marie-Antoine. Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Millet exprimée dans la discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 349

Décret relatif aux vases, meubles et ustensiles de cuivre et de bronze des communautés, églises et paroisses supprimées, lors de la séance du 26 août 1791

Destouff Milet de Mureau Louis Marie Antoine. Décret relatif aux vases, meubles et ustensiles de cuivre et de bronze des communautés, églises et paroisses supprimées, lors de la séance du 26 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 723