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Thesis (Ed.M.)--Boston Universit

Lecture de diverses adresses lors de la séance du 22 décembre 1789

Chasset Charles Antoine. Lecture de diverses adresses lors de la séance du 22 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 716-717

Adoption de la nouvelle rédaction du décret du comité ecclésiastique relatif au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791

Chasset Charles Antoine. Adoption de la nouvelle rédaction du décret du comité ecclésiastique relatif au remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 514

Dépôt aux archive de l'ouvrage "Des droits et des devoirs du citoyen" de M. l'abbé de Mably, lors de la séance du 31 août 1790

Chasset Charles Antoine. Dépôt aux archive de l'ouvrage "Des droits et des devoirs du citoyen" de M. l'abbé de Mably, lors de la séance du 31 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 427

Rapport du comité ecclésiastique suite à la réception d'un paquet du directoire du district de Strasbourg concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790

Chasset Charles Antoine. Rapport du comité ecclésiastique suite à la réception d'un paquet du directoire du district de Strasbourg concernant M. le cardinal de Rohan, lors de la séance du 30 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 437

Annonce du décès de M. Guiot, lors de la séance du 11 novembre 1790

Chasset Charles Antoine. Annonce du décès de M. Guiot, lors de la séance du 11 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 371

Décret concernant l'instruction sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791

Chasset Charles Antoine. Décret concernant l'instruction sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 21 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 368

Discours du Président entrant M. Chasset, lors de la séance du 8 novembre 1790

Chasset Charles Antoine. Discours du Président entrant M. Chasset, lors de la séance du 8 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 316

Ajournement du rapport sur l'accélération de la liquidation et du paiement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790

Chasset Charles Antoine. Ajournement du rapport sur l'accélération de la liquidation et du paiement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 640

Décret, présenté par M. Chasset au nom des comités ecclésiastique et d'aliénation, relatif à une transaction passée le 24 mai 1777 entre l'évêque de saint Omer et les administrateurs du collège anglais de cette ville, lors de la séance du 7 septembre 1791

Chasset Charles Antoine. Décret, présenté par M. Chasset au nom des comités ecclésiastique et d'aliénation, relatif à une transaction passée le 24 mai 1777 entre l'évêque de saint Omer et les administrateurs du collège anglais de cette ville, lors de la séance du 7 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 267