Lecture du procès-verbal de la séance du 3 mars 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Lecture du procès-verbal de la séance du 3 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 16

Adoption de l'article 1 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Adoption de l'article 1 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 101

Discussion sur les problème sur l'escadre de Brest, lors de la séance du 26 octobre 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Discussion sur les problème sur l'escadre de Brest, lors de la séance du 26 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 43-44

Lecture du procès-verbal de la séance du 3 mars 1790, lors de la séance du 4 mars 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Lecture du procès-verbal de la séance du 3 mars 1790, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 16

Adoption des articles 1er à 4 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Adoption des articles 1er à 4 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 162

Adoption des articles 20 à 22 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Adoption des articles 20 à 22 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 164

Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Rapport par M. de Champagny sur l'organisation de la marine militaire et sur le mode d’admission et d’avancement, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 193-200

Adoption de l'article 3 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Adoption de l'article 3 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 101

Décret modifiant plusieurs dispositions du code pénal de la marine, lors de la séance du 27 octobre 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Décret modifiant plusieurs dispositions du code pénal de la marine, lors de la séance du 27 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 49-50

Adoption des articles 1er à 4 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790

Champagny de Cadore Jean-Baptiste. Adoption des articles 1er à 4 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 162