Acte d'accusation des nommés Orsini, de Rudio, Gomez, Pieri et Bernard, convaincus d'avoir commis l'attentat du 14 janvier 1858 / [signé Le procureur général, Chaix-d'Est-Ange] ; Cour d'assises de la Seine

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.

Mérimée Prosper, Allard Nelzir, Lélut Louis-Francisque, Marchand A., Chaix d'Est-Ange Gustave, Lascoux , Pelletier J., Laborde Léon de, de Longperrier A., Saulcy Louis Félicien de, Rouland Gustave. Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 9 n°103, juillet 1858. pp. 143-170

Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.

Mérimée Prosper, Allard Nelzir, Lélut Louis-Francisque, Marchand A., Chaix d'Est-Ange Gustave, Lascoux , Pelletier J., Laborde Léon de, de Longperrier A., Saulcy Louis Félicien de, Rouland Gustave. Rapport présenté à S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes par M. P. Mérimée, sénateur, au nom de la commission chargée d'examiner les modifications à introduire dans l'organisation de la Bibliothèque impériale.. In: Bulletin administratif de l'instruction publique. Tome 9 n°103, juillet 1858. pp. 143-170