Rapport, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791

Palasne de Champeaux Julien François. Rapport, présenté par M. Palasne de Champeaux au nom des comités des finances, des pensions, des domaines, des impositions, d'agriculture et de commerce, relatif aux différents employés supprimés, lors de la séance du 23 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 537-540

Adoption de l'article 17 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791

Palasne de Champeaux Julien François. Adoption de l'article 17 du décret, présenté par M. Palasne de Champeaux, relatif aux employés supprimés, lors de la séance du 25 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 597

Adoption de l'article 14 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790

Palasne de Champeaux Julien François. Adoption de l'article 14 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 135

Adoption des articles 7 à 11 du décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790

Palasne de Champeaux Julien François. Adoption des articles 7 à 11 du décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 39

Lecture du procès verbal de la séance du 24 mai 1790

Palasne de Champeaux Julien François. Lecture du procès verbal de la séance du 24 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 668

Décret pour le payement d’arrérages de pensions, lors de la séance du 10 décembre 1790

Palasne de Champeaux Julien François. Décret pour le payement d’arrérages de pensions, lors de la séance du 10 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 362

Lecture du procès-verbal de la séance du 29 avril 1790, lors de la séance du 30 avril 1790

Palasne de Champeaux Julien François. Lecture du procès-verbal de la séance du 29 avril 1790, lors de la séance du 30 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 338

Lecture du pacte fédératif des soldats du régiment de Poitou, lors de la séance du 20 avril 1790

Palasne de Champeaux Julien François. Lecture du pacte fédératif des soldats du régiment de Poitou, lors de la séance du 20 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 152