Adoption d'une proposition de Bourdon (de l'Oise) sur le décret interdisant de livrer à la boucherie aucune brebis qui n’ait atteint l’âge de quatre ans, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Adoption d'une proposition de Bourdon (de l'Oise) sur le décret interdisant de livrer à la boucherie aucune brebis qui n’ait atteint l’âge de quatre ans, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 337

Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 133

Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Motion de Bourdon (de L'Oise) proposant des mesures à prendre, suite à l'arrêté de la section du Muséum, lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 61-62

Motion, présentée par Bourdon (de l'Oise), sur le trait d'héroïsme de l'Infanterie de l'Armée des Ardennes, demandant les honneurs de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794)

Bourdon François-Louis. Motion, présentée par Bourdon (de l'Oise), sur le trait d'héroïsme de l'Infanterie de l'Armée des Ardennes, demandant les honneurs de la Convention, lors de la séance du 13 floréal an II (2 mai 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 557

Adoption d'une proposition de Bourdon (de l'Oise) sur le décret interdisant de livrer à la boucherie aucune brebis qui n’ait atteint l’âge de quatre ans, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)

Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Adoption d'une proposition de Bourdon (de l'Oise) sur le décret interdisant de livrer à la boucherie aucune brebis qui n’ait atteint l’âge de quatre ans, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 337

Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Proposition d'un article additionnel au projet de décret sur les formes qui peuvent garantir la représentation nationale dans les accusations portées contre ses membres, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 133

Décret portant l'improbation des principes de l'ouvrage sur les colonies écrit par Gouly, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794)

Bourdon (de l'Oise) François-Louis. Décret portant l'improbation des principes de l'ouvrage sur les colonies écrit par Gouly, lors de la séance du 9 frimaire an III (29 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 321

La Convention nationale décrète qu'il ne sera statué désormais sur aucune pétition en liberté sans un renvoi préalable du comité de Sûreté générale, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)

Bourdon François-Louis. La Convention nationale décrète qu'il ne sera statué désormais sur aucune pétition en liberté sans un renvoi préalable du comité de Sûreté générale, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 247-248

Motion du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation de Héron, employé au comité de sûreté générale, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794)

Bourdon François-Louis. Motion du représentant Bourdon (de l'Oise) demandant l'arrestation de Héron, employé au comité de sûreté générale, lors de la séance du 15 thermidor an II (2 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. p. 65

Motion de Bourdon demandant que les représentants du peuple ne puissent être traduits devant le tribunal révolutionnaire qu'après décret de la Convention nationale, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794)

Bourdon François-Louis. Motion de Bourdon demandant que les représentants du peuple ne puissent être traduits devant le tribunal révolutionnaire qu'après décret de la Convention nationale, lors de la séance du 23 prairial an II (11 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) pp. 528-529