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Communes : suite de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789

Bouchotte Pierre Paul. Communes : suite de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 158-159

Observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution : l'un sur l'état des personnes ; l’autre sur le culte religieux, en annexe de la séance du 5 août 1791

Bouchotte Pierre Paul. Observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution : l'un sur l'état des personnes ; l’autre sur le culte religieux, en annexe de la séance du 5 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 218-219

Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789

Bouchotte Pierre Paul. Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 158

Titre sur l'état des personnes contenu dans les observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution, en annexe de la séance du 5 août 1791

Bouchotte Pierre Paul. Titre sur l'état des personnes contenu dans les observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution, en annexe de la séance du 5 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 219-222

Titre sur l'état des personnes contenu dans les observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution, en annexe de la séance du 5 août 1791

Bouchotte Pierre Paul. Titre sur l'état des personnes contenu dans les observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution, en annexe de la séance du 5 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 219-222

Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789

Bouchotte Pierre Paul. Communes : vérifications des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 158

Observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution : l'un sur l'état des personnes ; l’autre sur le culte religieux, en annexe de la séance du 5 août 1791

Bouchotte Pierre Paul. Observations de M. Bouchotte sur la nécessité de joindre deux titres à la Constitution : l'un sur l'état des personnes ; l’autre sur le culte religieux, en annexe de la séance du 5 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 218-219

Communes : suite de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789

Bouchotte Pierre Paul. Communes : suite de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 26 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 158-159

Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790

Bouchotte Pierre Paul, Malouet Pierre-Victor, Roussillou Pierre-Augustin. Discussion autour du projet de décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 693