Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de la pétition des patriotes d'Avignon qui demandent une indemnité, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)

Bayle Moïse. Renvoi aux comités d'instruction publique et de salut public de la pétition des patriotes d'Avignon qui demandent une indemnité, lors de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 543

Applaudissements et témoignages de fraternité au ministre des États-Unis, et proposition de disposer les deux drapeaux dans la salle des séances en signe d'union des deux pays, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)

Bayle Moïse, Collombel Pierre. Applaudissements et témoignages de fraternité au ministre des États-Unis, et proposition de disposer les deux drapeaux dans la salle des séances en signe d'union des deux pays, lors de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 122

Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794)

Bernard de Saintes André Antoine, Bayle Moïse, Merlin de Thionville Antoine Christophe. Discours d'une députation des Jacobins de Paris et réponse du Président, lors de la séance du 25 fructidor an II (11 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 87-88

Résumé de la discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

Bayle Moïse, Thuriot Jacques Alexis, Treilhard Jean-Baptiste, Durand de Maillane Pierre Toussaint. Résumé de la discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 385

La Convention nationale décrète l’impression d’un mémoire justificatif du représentant Maignet après sa mission dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Bayle Moïse, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Clauzel Jean-Baptiste, Duhem Pierre Joseph, Levasseur (de la Sarthe). La Convention nationale décrète l’impression d’un mémoire justificatif du représentant Maignet après sa mission dans le département de Vaucluse, lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. p. 392

Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

Desrues Philippe François, Bentabole Pierre Louis, Méaulle Jean Nicolas, Granet François Omer, Treilhard Jean-Baptiste, Duhem Pierre Joseph, Thuriot Jacques Alexis, Durand de Maillane Pierre Toussaint, Bayle Moïse. Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 387

Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)

Bayle Moïse, Durand de Maillane Pierre Toussaint, Thuriot Jacques Alexis, Duhem Pierre Joseph, Treilhard Jean-Baptiste, Granet François Omer, Méaulle Jean Nicolas, Bentabole Pierre Louis, Desrues Philippe François. Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 385-387

Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794)

Bourdon François-Louis, Amar André, Cambon Pierre-Joseph, Lequinio de Kerblay Joseph Marie, Delbrel Pierre, Bayle Moïse, Turreau de Linières Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Thirion Didier. Discussion au sujet du projet de décret présentés par le représentant Fréron sur la liberté de la presse, lors de la séance du 9 fructidor an II (26 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 493-494

Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)

Bayle Moyse, Turreau de Linières Louis, Barbeau du Barran Joseph-Nicolas, Billaud-Varenne, Thibaudeau Antoine-Claire, Bréard (ou de Bréard-Duplessys) Jean-Jacques, Mathieu Jean-Baptiste-Charles, Thuriot Jacques Alexis, Clauzel Jean-Baptiste, Barrère de Vieuzac Bertrand, Goujon Jean-Marie Claude-Alexandre. Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 107-109

Discussion relative à la suspension des membres composant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)

Bayle Moïse, Lacoste Élie, Thuriot Jacques Alexis, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Mallarmé François René Auguste, Turreau de Linières Louis, Fayau Joseph Pierre Marie, Tallien Jean Lambert, Carrier Jean-Baptiste, Billaud-Varenne Jacques-Nicolas, Barras Paul Jean François Nicolas, Jullien Marc Antoine. Discussion relative à la suspension des membres composant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1982. pp. 630-633