Titre I. La liberté de la recherche, socle de la liberté des chercheurs dans le processus de recherche

19 Des libertés sont consacrées car « elles protègent des intérêts et répondent à des besoins humains facilement identifiables ». La recherche, qui assure le bien commun en prolongeant la connaissance commune, est une activité hors du commun. Elle est un facteur de progrès, d’évolution et de développement de nos sociétés occidentales et constitue également un pilier de notre économie. L’intérêt de la recherche est donc, souvent, l’intérêt de l’homme. En ce sens, il apparaît indispensable que ..

Les droits et devoirs des chercheurs pendant le processus de recherche

16 La recherche constitue une activité intellectuelle hors du commun en ce qu’elle est de l’essence de l’homme. De tout temps, ce dernier a en effet intrinsèquement ressenti le besoin d’expliquer le monde qui l’entoure, de comprendre d’où il vient. Il est en quête perpétuelle de savoir et du meilleur, ce qui l’incite à développer ses connaissances, à progresser, à innover, principalement pour assurer le bien commun. En tant que vecteur de progrès et source de réponses aux questionnements univ..

Titre II. La liberté dans le processus de recherche, une liberté relative

184 La recherche est indéniablement une activité spéciale. Elle a non seulement vocation à répondre aux questions existentielles et universelles de l’homme mais constitue également, dans nos sociétés modernes, un facteur de progrès économique et social. Elle représente donc un intérêt supérieur devant faire l’objet d’une protection juridique étendue. Tel est bien le cas grâce à la consécration de la liberté de la recherche ainsi qu’à l’aménagement juridique d’une indépendance exceptionnelle d..

Titre I. L’obtention et l’appropriation des résultats de la recherche

380 « La mission de recherche, […], est très particulière : à partir d’outils de production constitués principalement de “matière grise”, la recherche crée des biens immatériels, les connaissances scientifiques ». Elle apparaît d’autant plus spécifique que ces biens immatériels, ces résultats de recherche – quelque forme qu’ils prennent –, participent au bien commun et à l’essor de la nation. Il convient donc, dans l’intérêt de la société, que les chercheurs soient le plus productifs possible..

Les droits et devoirs des chercheurs sur les résultats de la recherche

376 Une fois le processus de recherche abouti, le chercheur obtient un résultat. Or, dans notre économie de la connaissance, les résultats de recherche représentent une valeur inestimable et apparaissent donc véritablement fondamentaux. Ils viennent non seulement accroître la somme de nos savoirs, œuvrant ainsi pour le bien commun, mais font également partie des instruments de la compétition économique entre États. Il convenait donc d’encourager le développement des résultats de la recherche...

Les chercheurs saisis par la norme

L'objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs. Plus précisément, il s'agit d'examiner comment la norme se saisit des chercheurs dans leur diversité tant dans le processus de recherche - c'est-à-dire pendant la phase du choix des sujets de recherche et celle de la conduite des investigations - qu'après l'obtention d'un résultat scientifique. Il en résulte que, durant le processus de recherche, les chercheurs doivent bénéficier d'une liberté hors du commun afin que puissent librement s'exprimer leurs qualités inventives. Néanmoins, en tant qu'activité humaine oeuvrant pour le bien commun et puissant moteur des économies modernes, la recherche doit être orientée et encadrée par les pouvoirs publics. Une fois le résultat scientifique obtenu, un arbitrage entre différents impératifs opposés - ceux de l'économie et ceux de la recherche - doit être réalisé. Le droit doit, à la fois, inciter à la recherche et à l'innovation, permettre une large et rapide diffusion des résultats ainsi que leur valorisation économique pour que la recherche puisse continuer à progresser. Les droits et devoirs des chercheurs ont, à ce stade, vocation à répondre à ces objectifs

Les créations salariées en droit français

Commençons par une petite histoire : Jules et Jim sont amis. Ils sont tous les deux salariés de la société VROUMMM qui fabrique des moyens de locomotion spécialisés. Jules a été embauché comme informaticien, Jim est chercheur dans le laboratoire de l’entreprise. Alors qu’ils travaillent ensemble sur un projet de véhicule d’exploration lunaire, ils ont l’idée d’un nouveau mode de transport individuel qui pourrait répondre aux exigences de développement durable et séduire la clientèle jeune. Il..

Detection of Biological Bricks in Space. The Case of Adenine in Silica Aerogel

International audienceSpace missions using probes to return dust samples are becoming more frequent. Dust collectors made of silica aerogel blocks are used to trap and bring back extraterrestrial particles for analysis. In this work, we show that it is possible to detect traces of adenine using surface-enhanced Raman spectroscopy (SERS). The method was first optimized using adenine deposition on glass slides and in glass wells. After this preliminary step, adenine solution was injected into the silica aerogel. Finally, gaseous adenine was successfully trapped in the aerogel. The presence of traces of adenine was monitored by SERS through its characteristic bands at 732, 1323, and 1458 cm −1 after the addition of the silver Creighton colloid. Such a method can be extended in the frame of Tanpopo missions for studying the interplanetary transfer of prebiotic organic compounds of biological interest