109 research outputs found

    Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Décret amendé sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 545-546

    Rapport par M. Alquier sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Rapport par M. Alquier sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 234-236

    Renvoi au comité de Constitution de la proposition de M. Alquier sur les contestations dans les iles d'Oléron et de Ré, lors de la séance du 11 août 1790

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité de Constitution de la proposition de M. Alquier sur les contestations dans les iles d'Oléron et de Ré, lors de la séance du 11 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 723

    Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la séance du 23 avril 1791

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Décret allouant 6,000 livres au sieur Blosse, à titre d'indemnité, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 255

    Renvoi au comité militaire d'un mémoire de M. Pillerault, capitaine des carabiniers, lors de la séance du 5 aout 1790

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Renvoi au comité militaire d'un mémoire de M. Pillerault, capitaine des carabiniers, lors de la séance du 5 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 614

    Don patriotique de M. Alquier, de la part des officiers et soldats de la troisième compagnie de grenadiers de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 6 février 1790 au soir

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Don patriotique de M. Alquier, de la part des officiers et soldats de la troisième compagnie de grenadiers de la garde nationale de La Rochelle, lors de la séance du 6 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 454

    Note du garde des sceaux contenant des expéditions en parchemin à déposer aux archives, lors de la séance du 3 aout 1790

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Note du garde des sceaux contenant des expéditions en parchemin à déposer aux archives, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 577-578

    Note du garde des sceaux contenant des expéditions en parchemin à déposer aux archives, lors de la séance du 3 aout 1790

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Note du garde des sceaux contenant des expéditions en parchemin à déposer aux archives, lors de la séance du 3 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 577-578

    Rapport de M. Alquier sur l'affaire de l'évêque de Tréguier, lors de la séance du 15 octobre 1789

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Rapport de M. Alquier sur l'affaire de l'évêque de Tréguier, lors de la séance du 15 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 453-454

    Lecture du procès-verbal de la séance du 10 août 1790 au soir

    No full text
    Alquier Charles-Jean. Lecture du procès-verbal de la séance du 10 août 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 725
    • …
    corecore