Intervention de Genissieu concernant un jugement du tribunal du district de Grenoble relative à la police sur les bois et les forêts des particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)

Genissieu Jean Joseph Victor. Intervention de Genissieu concernant un jugement du tribunal du district de Grenoble relative à la police sur les bois et les forêts des particuliers, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 300

Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Genissieu Jean-Joseph-Victor. Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 375

Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Genissieu Jean-Joseph-Victor. Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 262

Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux et Goupilleau (de Fontenay) du projet de décret de Merlin (de Douai) concernant les témoins de justice qui sont partis aux armés, en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794)

Genissieu Jean Joseph Victor. Renvoi au comité de législation, motivé par les motions de Genissieux et Goupilleau (de Fontenay) du projet de décret de Merlin (de Douai) concernant les témoins de justice qui sont partis aux armés, en annexe de la séance du 21 floréal an II (10 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 216

Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

Genissieu Jean-Joseph-Victor. Renvoi au comité de Législation des remarques du représentant Genissieu sur un abus dans la jurisprudence des tribunaux de Paris, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 375

Lettre de Genissieu, représentant du peuple dans les départements de l'Orne et de la Sarthe demandant la démobilisation de Jean Provos fils pour aider sa mère devenue veuve, en annexe de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Genissieu Jean-Joseph-Victor. Lettre de Genissieu, représentant du peuple dans les départements de l'Orne et de la Sarthe demandant la démobilisation de Jean Provos fils pour aider sa mère devenue veuve, en annexe de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 184

Motion, présentée par Genissieu, proposant de décréter que les bois nationaux ne pourront être mis en vente, sans avoir préalablement fait constater la contenance, et demandant un nouveau rapport, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)

Genissieu Jean Joseph Victor. Motion, présentée par Genissieu, proposant de décréter que les bois nationaux ne pourront être mis en vente, sans avoir préalablement fait constater la contenance, et demandant un nouveau rapport, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 39

Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794)

Genissieu Jean-Joseph-Victor. Lettre du représentant du peuple Genissieu, en mission dans les départements de l’Orne et de la Sarthe sur l'effet produit par l'Adresse au peuple, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 262

Intervention du représentant Genissieu invitant la Convention de s'occuper de la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)

Genissieu Jean Joseph Victor. Intervention du représentant Genissieu invitant la Convention de s'occuper de la réorganisation du tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1985. p. 347

Lettre de Genissieu, représentant du peuple dans les départements de l'Orne et de la Sarthe demandant la démobilisation de Jean Provos fils pour aider sa mère devenue veuve, en annexe de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794)

Genissieu Jean-Joseph-Victor. Lettre de Genissieu, représentant du peuple dans les départements de l'Orne et de la Sarthe demandant la démobilisation de Jean Provos fils pour aider sa mère devenue veuve, en annexe de la séance du 5 frimaire an III (25 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CII - Du 1er au 12 frimaire An III (21 novembre au 2 décembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2012. p. 184